Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par Drôme Ortho.

Raison sociale : DROME ORTHO
Forme juridique : SAS
Capital social : 5000€
Siège social : 195 allée Marc Seguin
Téléphone : 06 41 07 53 09
E-mail : contact@drome-ortho.com
SIREN : 928 148 915
SIRET : 928 148 915 00012
Code APE : 3250A
N° TVA intracommunautaire : FR65 928 148 915

Directeur de la publication : Mme Anne PALLANDRE

Hébergement

Le site est hébergé par :

GANDI.NET
Adresse : 63-65 63 BOULEVARD MASSENA 75013 PARIS
Site web : www.gandi.net

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents téléchargeables et tout autre élément) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Drôme Ortho, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite.

Responsabilité

Drôme Ortho met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Toutefois, celles-ci sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Drôme Ortho ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’utilisation qui pourrait être faite des informations publiées sur le site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. Drôme Ortho ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité ».

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la législation française applicable, vous disposez notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de vos données.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@drome-ortho.com

En cas de réclamation, vous pouvez également vous adresser à la CNIL.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou de services tiers, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.